Mentions légales
Mentions légales de RIZE
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par l’association RIZE, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Nom de l’association : RIZE
Objet : Développement, soutien et accompagnement de projets collectifs, culturels et éducatifs, notamment par l’organisation d’événements et d’ateliers.
Siège social : 15 Rue Jules Romains, 75019 Paris, France
Responsable de la publication : Lionel Fula Nsangu (Président)
Contact : gedengroupe@gmail.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web : https://vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de RIZE, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite conformément au Code de la propriété intellectuelle.
4. Crédits
Création du site : BLONE
Refonte et migration vers Vercel : BLONE
5. Données personnelles
Responsable du traitement : association RIZE, 15 Rue Jules Romains, 75019 Paris, joignable à gedengroupe@gmail.com.
Finalités : préparation des paiements, gestion des réservations et des billets, organisation et accueil des participants, communication strictement liée aux événements et respect des obligations administratives, comptables et fiscales.
Bases légales : exécution du contrat pour la réservation et le billet ; obligations légales pour les traitements comptables et fiscaux ; consentement distinct et facultatif pour l’utilisation de photographies ou vidéos sur lesquelles une personne est identifiable.
Données et caractère obligatoire : le nom, le prénom et l’adresse e-mail sont nécessaires à la réservation. Le téléphone, l’âge et l’autorisation relative aux images sont facultatifs. L’absence des données obligatoires empêche la création de la réservation et du billet.
Destinataires : membres autorisés de RIZE, Stripe pour le traitement du paiement et Vercel pour l’hébergement technique. Ces prestataires peuvent traiter certaines données hors de l’Espace économique européen selon les garanties et mécanismes juridiques qu’ils mettent en œuvre.
Conservation : les données opérationnelles sont conservées pendant la durée nécessaire à l’organisation de l’événement et au traitement des éventuelles réclamations. Les données liées à la transaction et à la preuve du contrat peuvent être archivées pendant les durées légales applicables, notamment dix ans pour les pièces comptables.
Droits : vous disposez, selon la base légale du traitement, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Lorsqu’un traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment sans remettre en cause les opérations déjà réalisées.
Pour exercer vos droits, écrivez à gedengroupe@gmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL sur www.cnil.fr.
6. Responsabilité
RIZE s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l’absence d’erreurs.
L’association décline toute responsabilité en cas d’interruption du site, de survenance de bogues, d’inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ou de dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. RIZE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuelles collectes de données personnelles.
8. Modification des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.